22.02.2012
Adhésion de la commune à la Société publique locale de Nîmes
Un seul vrai sujet pour ce conseil tenu le lundi 20 décembre en soirée : faut-il adhérer à la Société publique locale (SPL) de Nîmes ? La démarche est ancienne et depuis son adoption en 2011, la proposition pour les communes de Nîmes Métropole d'entrer au capital de cet organisme pour 40 %, était sur la table. C'est ainsi qu'en juillet 2011 un courrier adressé aux maires, leur proposait une entrée au capital. Mais d'abord il fallait une explication de l'utilité et tout au long du dernier trimestre 2011 des réunions et séminaires animés par MM. C.Madale et A. Cotillon, ont expliqué l'utilité d'une telle adhésion, aux maires, aux élus, aux personnels des mairies. La SPL peut, depuis son adoption par la Loi de mai 2010, réaliser pour les collectivités et sur leur territoire des opérations d'aménagements encadrées par un article du code de l'urbanisme (article L 300-1).
Le sujet était initialement prévu pour être évoqué en réunion du conseil municipal de fin d'année et diverses réunions en interne avaient permis d'aborder le projet d'adhésion, le conseil avait ensuite été annulé faute de sujets autres.
L'obligation de se prononcer avant la date butoir du 25 février 2012, a entraîné la réunion du conseil de ce jour. Plus tôt dans la journée, M. C.Madale, directeur général des services de la ville de Nîmes, avait fait une présentation des avantages de la formule. Le conseil après un débat public, a voté l'adhésion à la majorité.
Au titre des questions diverses, c'est l«'aménagement en cours du chemin de Sernhac qui a été évoqué. Le conseil a adopté, à la majorité, un avenant permettant de remplacer des candélabres, prévus initialement, par des crosses murales, moins impactantes. Compte tenu des ajouts et retraits, l'avenant au marché est de 1 135 €.
Informations diverses : le travail concernant le projet de centre culturel Alphonse-Daudet, continue et sous la direction de Monique Degrave déjà trois réunions (les 3, 10 et 17 février) ont permis d'avancer et d'élaborer des pistes de travail.
11:55 Publié dans Conseil municipal | Lien permanent | Commentaires (1) | Envoyer cette note


Commentaires
Je rajouterai à ce compte rendu incomplet la remise aux élus de la pétition sur la salle polyvalente réalisé par le collectif pour une salle polyvalente viable.
De plus, je suis surpris par le sujet de l'information diverse, le projet de centre culturel n'a pas été abordé dans le sens de ce compte rendu...
Écrit par : eric moussard | 22.02.2012
Écrire un commentaire
NB : Les commentaires de ce blog sont modérés.